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Marques déposées par la société étrangère Kjell Mattsson Försäljning AB
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FACIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FACIT
Kjell Mattsson Försäljning AB société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1476899
Date de dépôt :
11/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018

Présentation de la marque FACIT

Déposée le 11 juillet 1988 par la société étrangère Kjell Mattsson Försäljning AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACIT »

Le déposant est la société étrangère Kjell Mattsson Försäljning AB domicilié(e) Stationsvägen 9 - SE 597 94 - ATVIDABERG - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACIT est expirée depuis le 11 juillet 2018.


Kjell Mattsson Försäljning AB société de droit suédois - Stationsvägen 9 - SE 597 94 - ATVIDABERG - Suède


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


- Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 30 mai 2008 n°2374550 - Publication au BOPI 2008-05-30

Renouvellement avec limitation n°2120231 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 30 mai 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°482591 - Publication au BOPI 2008-05-30

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles de bureau.