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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KIWI FRANCE
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DOUGANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUGANT
KIWI FRANCE S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1339637
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1996
DOUGANT de KIWI FRANCE

Présentation de la marque DOUGANT

Déposée le 22 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) KIWI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KIWI FRANCE domicilié(e) 20, boulevard Industriel, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DOUGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUGANT est expirée depuis le 22 janvier 1996.

KIWI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOUGAN , DATCHA , BLEUNET , KIWI PRATIC , KIWI PRATIC , KIWI , DOUGAN , CAMEO , BLEUNET


KIWI FRANCE S.A. (S.A.) - 20, boulevard Industriel, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.