Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUGAN
KIWI FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1418749
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1997

Présentation de la marque DOUGAN

Déposée le 17 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) KIWI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KIWI FRANCE domicilié(e) 20, boulevard Industriel, 76302 SOTTEVILLE-LES-ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque DOUGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

KIWI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOUGAN , DOUGANT , DATCHA , BLEUNET , KIWI PRATIC , KIWI PRATIC , KIWI , CAMEO , BLEUNET


KIWI FRANCE S.A., société anonyme - 20, boulevard Industriel, 76302 SOTTEVILLE-LES-ROUEN. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Inscription - Transmission de propriété n°32492 - Publication au BOPI 1987-52

Gants de protection en caoutchouc ou en matières semblables pour usages ménagers. Gants pour époussetage et polissage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.