DATCHA
Présentation de la marque DATCHA
Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) KIWI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DATCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATCHA est expirée depuis le 19 septembre 2005.
KIWI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juin 2001 - Changement d'adresse n°325934 - Publication au BOPI 2001-06-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325930 - Publication au BOPI 2001-06-25
Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325933 - Publication au BOPI 2001-06-25
Inscription le 25 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325932 - Publication au BOPI 2001-06-25
Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325931 - Publication au BOPI 2001-06-25
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43