Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUGANT
KIWI EUROPEAN HOLDINGS B.V société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1484529
Date de dépôt :
22/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2018
DOUGANT de KIWI EUROPEAN HOLDINGS B.V

Présentation de la marque DOUGANT

Déposée le 22 août 1988 par la société étrangère KIWI EUROPEAN HOLDINGS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUGANT »

Le déposant est la société étrangère KIWI EUROPEAN HOLDINGS B.V domicilié(e) Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS-BAS (dossier no 2378068) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2378068) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUGANT est expirée depuis le 22 août 2018.

KIWI EUROPEAN HOLDINGS B.V a également déposé les autres marques suivantes : KIWI GLINT


KIWI EUROPEAN HOLDINGS B.V société de droit néerlandais - Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS-BAS (dossier no 2378068) - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2378068) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2008 n°2378068 - Publication au BOPI 2008-07-03

Renouvellement sans limitation n°2121052 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269453 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555587 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.