Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASANE
KIWI EUROPEAN HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
99783771
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque BASANE

Déposée le 30 mars 1999 par KIWI EUROPEAN HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BASANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est KIWI EUROPEAN HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Vleutensevaart 100, 3532 AD UTRECHT, Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BASANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASANE est expirée depuis le 30 mars 2009.


KIWI EUROPEAN HOLDINGS B.V. (société de droit néerlandais) - Vleutensevaart 100, 3532 AD UTRECHT, Pays-Bas - Pays-Bas


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), vêtements (habillement), chapellerie, semelles.