Marque expirée - Marque en non vigueur

KIVAIR
KIVA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1560468
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2019

Présentation de la marque KIVAIR

Déposée le 13 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIVAIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIVA domicilié(e) 696 route de Beauregard - 39570 - COURBOUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 950 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KIVAIR est expirée depuis le 13 novembre 2019.

KIVA a également déposé les autres marques suivantes : DESTROÏ EXCELLIUM , KIVA , KIVA


KIVA, Société par Actions Simplifiée - 696 route de Beauregard - 39570 - COURBOUZON - France - SIREN 646950337


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement avec limitation le 27 juillet 1999 n°2150041 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 12 août 1999 - Changement d'adresse n°282916 - Publication au BOPI 1999-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 25 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°398392 - Publication au BOPI 2004-08-25

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414762 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Machines pour équipement d'usines. Appareils et machines de manutention pour ciments et autres pulvérulents. Aérotransporteurs de fluidisation et de transport. Dispositifs de chargement. Registre d'obturation et de réglage de débit, dispositifs de déviation. Transports pneumatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.