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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIVA
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DESTROÏ EXCELLIUM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESTROÏ EXCELLIUM
KIVA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3759560
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2030
DESTROÏ EXCELLIUM de KIVA

Présentation de la marque DESTROÏ EXCELLIUM

Déposée le 9 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTROÏ EXCELLIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIVA domicilié(e) 696 Route de Beauregard - 39570 - COURBOUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 950 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Société par actions simplifiée, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque DESTROÏ EXCELLIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESTROÏ EXCELLIUM arrivera à expiration en date du 9 août 2030.

KIVA a également déposé les autres marques suivantes : KIVA , KIVA , KIVAIR


KIVA, Société par actions simplifiée - 696 Route de Beauregard - 39570 - COURBOUZON - France - SIREN 646950337


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Société par actions simplifiée, M. FIEVRE Benjamin - 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Errata de la publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743021 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; broyeurs à végétaux (machines) ; motofaucheuses (machines) ; scarificateurs (machine) ; motobineuses (machines) ; débroussailleuses (machines) ; motoculteurs (machines) ; coupe-bordures motorisés ; machines agricoles ; ; bineuses motorisées ; microbineuses motorisées ; boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; démarreurs pour moteurs ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; faucheuses ; garnitures, sabots et segments de freins autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; lames (partie de machines) ; porte-lames (partie de machine) ; appareils de levage ; roues de machines ; manivelles (partie de machines) ; moissonneuses ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; silencieux pour moteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; pompes (machines) ; rouages de machines ; rateleuses ; scies à chaîne ; scies (machine) ; lames de scies (partie de machine) ; transmission de machines ; carters pour machines et moteurs ; sarcleuses (machines). ;

Services de vente au détail d'instruments agricoles, de broyeurs à végétaux, de motofaucheuses, de scarificateurs, de tondeuses a gazon, de motobineuses, de débroussailleuses, de motoculteurs et de machines agricoles ; services de vente en gros d'instruments agricoles, de broyeurs à végétaux, de motofaucheuses, de scarificateurs, de tondeuses à gazon, de motobineuses, de débroussailleuses, de motoculteurs et de machines agricoles ; services de vente au détail de machines et outils dans le domaine sylvicole, agricole et horticole (y compris leurs accessoires et pièces de rechange) ; services de vente en gros de machines et outils dans le domaine sylvicole, agricole et horticole (y compris leurs accessoires et pièces de rechange).

Réparation et entretien d'appareils, outils, machines et accessoires dans le domaine sylvicole, agricole et horticole. ;

Dessin industriel et technique ; recherche technique ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment d'instruments agricoles, de broyeurs à végétaux, de motofaucheuses, de scarificateurs, de tondeuses à gazon, de motobineuses, de débroussailleuses, de motoculteurs et de machines agricoles ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des appareils, outils, machines et accessoires dans le domaine sylvicole, agricole et horticole.