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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KITO-PRODUCTION
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KITO-PRODUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITO-PRODUCTION
KITO-PRODUCTION, SAS

Numéro de dépôt :
3940284
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2022
KITO-PRODUCTION de KITO-PRODUCTION

Présentation de la marque KITO-PRODUCTION

Déposée le 13 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KITO-PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITO-PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KITO-PRODUCTION domicilié(e) 890 CH. DE LA GUIRAMANDE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KITO-PRODUCTION domicilié(e) 890 CH. DE LA GUIRAMANDE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque KITO-PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10 16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITO-PRODUCTION est expirée depuis le 13 août 2022.


KITO-PRODUCTION, SAS - 890 CH. DE LA GUIRAMANDE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


KITO-PRODUCTION - 890 CH. DE LA GUIRAMANDE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet partiel n°600726 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet partiel n°600728 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet partiel n°600727 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 12 novembre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°612269 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Inscription le 12 novembre 2013 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°612270 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Inscription le 12 novembre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°612271 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie.

Herbicides ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles.