LES BATISSANES
Présentation de la marque LES BATISSANES
Déposée le 18 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) KITECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « LES BATISSANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES BATISSANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BATISSANES est expirée depuis le 18 juillet 1994.
KITECO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03