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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITECO France
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MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE
KITECO France S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97693348
Date de dépôt :
27/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2007

Présentation de la marque MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE

Déposée le 27 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITECO France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITECO France domicilié(e) 48, rue Pierre Charignon, 26750 GENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 289 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORNE Jean - France.

La marque MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE est expirée depuis le 27 août 2007.


KITECO France S.A.R.L. - 48, rue Pierre Charignon, 26750 GENISSIEUX - France - SIREN 344289269


LORNE Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°275397 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 12 avril 1999 - Concession de licence n°275399 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 12 avril 1999 - Concession de licence n°275398 - Publication au BOPI 1999-04-12

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

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