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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE
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TOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOI
KITCH FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96643758
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque TOI

Déposée le 26 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE domicilié(e) 43 rue Francis Garnier, Z.A. Alfred Daney, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 165 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice PASCUAL KITCH FRANCE S.A.R.L. - France.

La marque TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOI est expirée depuis le 26 septembre 2006.

KITCH FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POOL SERVICE , Clear Pool , SMITS , MUSKIN , POOLS , SAN MARINA , SWIM'N PLAY


KITCH FRANCE S.A.R.L. - 43 rue Francis Garnier, Z.A. Alfred Daney, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 378165047


Fabrice PASCUAL KITCH FRANCE S.A.R.L. - France


Inscription le 10 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278972 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

- Piscines hors sol métalliques et non métalliques - Appareils purificateurs d'eau - Echelles métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.