Déposée le 28 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SWIM'N PLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE domicilié(e) 43 rue Francis Garnier Z.A. Alfred Daney, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 165 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice PASCUAL KITCH FRANCE S.A.R.L. - France.
La marque SWIM'N PLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KITCH FRANCE S.A.R.L. - 43 rue Francis Garnier Z.A. Alfred Daney, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 378165047
Fabrice PASCUAL KITCH FRANCE S.A.R.L. - France
Inscription le 11 mars 1997 - Retrait partiel n°234148 - Publication au BOPI 1997-03-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
- Piscines hors sol métalliques et non métalliques - Appareils purificateurs d'eau - Echelles métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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