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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE
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Clear Pool
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clear Pool
KITCH FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3004529
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2010
Clear Pool de KITCH FRANCE

Présentation de la marque Clear Pool

Déposée le 25 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clear Pool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KITCH FRANCE domicilié(e) Parc d'Activité Argile VII, 460-760 Avenue de la QUIERA, 06370 MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 165 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice PASCUAL KITCH FRANCE SARL - France.

La marque Clear Pool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clear Pool est expirée depuis le 25 janvier 2010.

KITCH FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POOL SERVICE , SMITS , MUSKIN , POOLS , SAN MARINA , TOI , SWIM'N PLAY


KITCH FRANCE SARL - Parc d'Activité Argile VII, 460-760 Avenue de la QUIERA, 06370 MOUANS SARTOUX - France - SIREN 378165047


Fabrice PASCUAL KITCH FRANCE SARL - France


Inscription le 26 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316148 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

- produits d'entretien pour piscine.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.