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Marques déposées par la société étrangère KITAN TEXTILE INDUSTRIES
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ROYAL SATEEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL SATEEN
KITAN TEXTILE INDUSTRIES, LTD., Société de droit israélien

Numéro de dépôt :
93496097
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023

Présentation de la marque ROYAL SATEEN

Déposée le 10 décembre 1993 par la société étrangère KITAN TEXTILE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL SATEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société étrangère KITAN TEXTILE INDUSTRIES domicilié(e) 57 Pinchas Rosen Street, TEL AVIV - Israël.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYAL SATEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL SATEEN est expirée depuis le 10 décembre 2023.


KITAN TEXTILE INDUSTRIES, LTD., Société de droit israélien - 57 Pinchas Rosen Street, TEL AVIV - Israël


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2248988 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 25 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462927 - Publication au BOPI 2007-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536181 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Fils à usage textile Tissus en coton à l'exception des tissus chirurgicaux et des tissus isolants; linge de lit à savoir draps, taies d'oreillers, housses de couettes, couvertures de lit, couvre-lits, édredons (couvre-pieds de duvet). housses d'oreillers; serviettes de toilette; nappes (non en papier); rideaux en matières textiles; tentures en matières textiles; tentures murales en matières textiles.Vêtements à savoir peignoirs de bain

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.