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Marques déposées par Kitamura Valve Mfg. Co
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KTM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KTM
Kitamura Valve Mfg. Co.

Numéro de dépôt :
95594296
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2005

Présentation de la marque KTM

Déposée le 25 octobre 1995 par Kitamura Valve Mfg. Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est Kitamura Valve Mfg. Co., domicilié(e) No. 1 Kuwahara Bldg. 2-18-7, Higashi Ueno, Taito-ku, Tokyo JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque KTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KTM est expirée depuis le 25 octobre 2005.


Kitamura Valve Mfg. Co. - No. 1 Kuwahara Bldg. 2-18-7, Higashi Ueno, Taito-ku, Tokyo JAPON - Japon


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Soupapes (autres que parties de machines) en métal, feuilles de soupapes en métal et sièges de soupapes en métal (autres que parties de machines)