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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIT ORTHO CREATEC
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KOC KIT ORTHO CREATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOC KIT ORTHO CREATEC
KIT ORTHO CREATEC société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3282132
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/03/2014
KOC KIT ORTHO CREATEC de KIT ORTHO CREATEC

Présentation de la marque KOC KIT ORTHO CREATEC

Déposée le 25 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIT ORTHO CREATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « KOC KIT ORTHO CREATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIT ORTHO CREATEC domicilié(e) 5 Vallon d'Azur – 19 traverse Targuist,13007 MARSEILLE - 13007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 267 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles GUEGAN KIT ORTHO CREATEC domicilié(e) 5 Vallon d'Azur – 19 traverse Targuist,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

La marque KOC KIT ORTHO CREATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOC KIT ORTHO CREATEC est expirée depuis le 25 mars 2014.

KIT ORTHO CREATEC a également déposé les autres marques suivantes : KIT ORTHO CREATEC


KIT ORTHO CREATEC société à responsabilité limitée - 5 Vallon d'Azur – 19 traverse Targuist,13007 MARSEILLE - 13007 - France - SIREN 428267041


Monsieur Charles GUEGAN KIT ORTHO CREATEC - 5 Vallon d'Azur – 19 traverse Targuist,13007 MARSEILLE - 13007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

– Appareils et instruments chirurgicaux ; médicaux ; dentaires et vétérinaires ; membres ; yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implant artificiels ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale, chausures orthopédiques.