Marque enregistrée - Marque en vigueur

KIT LINGE FRANCE
Kit Linge France

Numéro de dépôt :
4282199
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
KIT LINGE FRANCE de Kit Linge France

Présentation de la marque KIT LINGE FRANCE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par Kit Linge France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KIT LINGE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est Kit Linge France domicilié(e) 4 Allée de la Maison Blanche - 51430 - Bezannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kit Linge France, Sylvie Renée COUPECHOUX née DUBOST domicilié(e) 4 Allée de la Maison Blanche - 51430 - Bezannes - France.

La marque KIT LINGE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT LINGE FRANCE arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

Kit Linge France a également déposé les autres marques suivantes : Kit Linge France Linge Recyclable ou Biodégradable


Kit Linge France - 4 Allée de la Maison Blanche - 51430 - Bezannes - France


Kit Linge France, Sylvie Renée COUPECHOUX née DUBOST - 4 Allée de la Maison Blanche - 51430 - Bezannes - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736710 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26

Tissus  ; tissus à usage textile  ; tissus élastiques  ; velours.