Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROTECFOR
KIT EQUIPMENT, SAS
M. Jean - François KUBIAK

Numéro de dépôt :
4166849
Date de dépôt :
21/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2025
PROTECFOR de KIT EQUIPMENT

Présentation de la marque PROTECFOR

Déposée par voie électronique le 21 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT EQUIPMENT et monsieur Jean - François KUBIAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROTECFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT EQUIPMENT domicilié(e) Immeuble Antares, BP 70183 - 86962 - FUTUROSCOPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Jean - François KUBIAK domicilié(e) 21 b 1 rue des 3 barreaux - 86360 - Montamisé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KIT EQUIPMENT, M. Jean - François KUBIAK domicilié(e) Immeuble Antares, BP 70183 - 86962 - FUTUROSCOPE Cedex - France.

La marque PROTECFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECFOR arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.


KIT EQUIPMENT, SAS - Immeuble Antares, BP 70183 - 86962 - FUTUROSCOPE Cedex - France - SIREN 8

M. Jean - François KUBIAK - 21 b 1 rue des 3 barreaux - 86360 - Montamisé - France


KIT EQUIPMENT, M. Jean - François KUBIAK - Immeuble Antares, BP 70183 - 86962 - FUTUROSCOPE Cedex - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.