Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES & BAINS MONDIAL KIT Bien pensé, pour moins dépenser
KIT DIFFUSION FRANCHISE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3167237
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
CUISINES & BAINS MONDIAL KIT Bien pensé, pour moins dépenser de KIT DIFFUSION FRANCHISEs

Présentation de la marque CUISINES & BAINS MONDIAL KIT Bien pensé, pour moins dépenser

Déposée le 27 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINES & BAINS MONDIAL KIT Bien pensé, pour moins dépenser » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISEs domicilié(e) Z. A. les Calsades,12340 BOZOULS - 12340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 866 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KIT DIFFUSION FRANCHISE c/o DUMESTE Service Juridique domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.

La marque CUISINES & BAINS MONDIAL KIT Bien pensé, pour moins dépenser a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES & BAINS MONDIAL KIT Bien pensé, pour moins dépenser est expirée depuis le 27 mai 2012.


KIT DIFFUSION FRANCHISE (Société par Actions Simplifiée) - Z. A. les Calsades,12340 BOZOULS - 12340 - France - SIREN 389866575


KIT DIFFUSION FRANCHISE c/o DUMESTE Service Juridique - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, meubles de cuisine et de salles de bain, glaces (miroirs) , cadres (à l'exception de ceux pour la construction.) Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l"exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou industrielle, services de publicité, distribution de prospectus et d'échantillons publicitaires, services de conseil pour la direction des affaires. Services d'installation de mobilier de cuisines et de salles de bains, peinture, plomberie, plâterie et fumisterie. Services rendus par un franchiseur dans le cadre d'un transfert ou d'une mise à disposition de savoir-faire ou dans le cadre d'une concession de licence ; services de décoration intérieure ; développement et mise à disposition de sites informatiques (sites Web.)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.