KIT DIFFUSION FRANCHISE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96648244
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2016
Présentation de la marque MONDIAL KIT
Déposée le 28 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONDIAL KIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISE domicilié(e) Zone Artisanale Les Calsades,12340 BOZOULS (dossier no 2317983) - 12340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 866 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2317983) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIT DIFFUSION FRANCHISE Société par actions simplifiée - Zone Artisanale Les Calsades,12340 BOZOULS (dossier no 2317983) - 12340 - France - SIREN 389866575
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2317983) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2317983 - Publication au BOPI 2006-06-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, meubles de cuisines et de salles de bain, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou industrielle, services de publicité, distribution de prospectus et d'échantillons publicitaires, services de conseils pour la direction des affaires.Services de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, services d'installation de mobilier de cuisines ou de salles de bains.Services rendus par un franchiseur dans le cadre d'un transfert (ou mise à disposition) de savoir-faire ou dans le cadre d'une concession de licence; services de décoration intérieure
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MONDIAL KIT"