Déposée le 22 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIT CHAUFFAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONSOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIT CHAUFFAGE domicilié(e) 12, route du Haras,57430 Sarralbe - 57430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 040 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Viél domicilié(e) 1, rue des Bleuets, BP 18,57520 Grosbliederstroff - 57520 - France.
La marque CONSOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOTHERM est expirée depuis le 22 septembre 2013.
KIT CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : THERMILOR
KIT CHAUFFAGE Sarl - 12, route du Haras,57430 Sarralbe - 57430 - France - SIREN 394040158
Cabinet Viél - 1, rue des Bleuets, BP 18,57520 Grosbliederstroff - 57520 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; consoles de fixation. Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation et réparation de chauffages.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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