Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE HISTOIRE DE FRANCE
KISSMAN PRODUCTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4068778
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2024
LA PETITE HISTOIRE DE FRANCE de KISSMAN PRODUCTIONS

Présentation de la marque LA PETITE HISTOIRE DE FRANCE

Déposée le 13 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KISSMAN PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA PETITE HISTOIRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KISSMAN PRODUCTIONS domicilié(e) LA CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - ST DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 538 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KISSMAN PRODUCTIONS, Mme DEBBOUZE ATIKA domicilié(e) LA CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - ST DENIS CEDEX - France.

La marque LA PETITE HISTOIRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE HISTOIRE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 13 février 2024.

KISSMAN PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : JAMEL ... EN VRAI , MADE IN JAMEL , PETITES HISTOIRES DE FRANCE , Pop Corn Studio , LIBREVILLE DU RIRE , GOLD AFRICA , LES AMIS DU MARRAKECH DU RIRE , JAM SESSIONS , JAMEL COMEDY CLUB , HUNTER NET


KISSMAN PRODUCTIONS, SARL - LA CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - ST DENIS CEDEX - France - SIREN 412538571


KISSMAN PRODUCTIONS, Mme DEBBOUZE ATIKA - LA CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - ST DENIS CEDEX - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo.