Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KEM'S
KISSMAN PRODUCTIONS, SAS M. RAMZY BEDIA
Numéro de dépôt :
4392860
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque KEM'S
Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KISSMAN PRODUCTIONS et monsieur RAMZY BEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KEM'S »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) KISSMAN PRODUCTIONS domicilié(e) 7-9, rue des Petites Ecuries - 75010 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur RAMZY BEDIA domicilié(e) 64 rue taitbout - 75009 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KISSMAN PRODUCTIONS, Mme. NATHALIE LEYENDECKER domicilié(e) 7-9, rue des petites écruries - 75010 - paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KISSMAN PRODUCTIONS, SAS - 7-9, rue des Petites Ecuries - 75010 - paris - France - SIREN 4
M. RAMZY BEDIA - 64 rue taitbout - 75009 - paris - France
KISSMAN PRODUCTIONS, Mme. NATHALIE LEYENDECKER - 7-9, rue des petites écruries - 75010 - paris - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Inscription le 24 septembre 2018 - Rejet total n°734268 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-24
Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
