Déposée le 24 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KISSMAN PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAMEL COMEDY CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-26 du 30 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KISSMAN PRODUCTIONS domicilié(e) LA CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 538 571 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KISSMAN PRODUCTIONS, M. DEBBOUZE JAMEL domicilié(e) LA CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93200 - SAINT-DENIS - France.
La marque JAMEL COMEDY CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KISSMAN PRODUCTIONS, SAS - LA CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 412538571
KISSMAN PRODUCTIONS, M. DEBBOUZE JAMEL - LA CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93200 - SAINT-DENIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26
Inscription le 24 décembre 2013 - Concession de licence n°615657 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-24
Inscription le 24 décembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°615656 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-24
Inscription le 25 mai 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°670593 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628518 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23
Supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques.Emissions radiophoniques et télévisées.Divertissement. Activités sportives et culturelles. Production de films sur bandes vidéo. Divertissements. Radiophoniques et télévisées. Production de films. Production de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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