Déposée le 8 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kissman Productions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAM SESSIONS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kissman Productions domicilié(e) 83 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 538 571 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kissman Productions domicilié(e) 83 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kissman Productions, SARL - 83 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 412538571
Kissman Productions - 83 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548733 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Diffusion des émissions filmées sur tous supports connus et à venir (DVD, radio) ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ; réservation de places de spectacles.
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