Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.A.S.
Numéro de dépôt :
1523092
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1999
Présentation de la marque S.A.S.
Déposée le 31 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.S. est expirée depuis le 31 mars 1999.
KISS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38