ANNUAL
Présentation de la marque ANNUAL
Déposée le 20 décembre 2010 par kishishian patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANNUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAL est expirée depuis le 20 décembre 2020.
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Inscription le 18 avril 2012 - Rejet partiel n°574189 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18