Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUAL
kishishian patricia

Numéro de dépôt :
3791912
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
ANNUAL de kishishian patricia

Présentation de la marque ANNUAL

Déposée le 20 décembre 2010 par kishishian patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est kishishian patricia domicilié(e) 92 rue de varenne - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kishishian patricia domicilié(e) 92 rue de varenne - 75007 - PARIS - France.

La marque ANNUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAL est expirée depuis le 20 décembre 2020.


kishishian patricia - 92 rue de varenne - 75007 - PARIS - France


kishishian patricia - 92 rue de varenne - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 18 avril 2012 - Rejet partiel n°574189 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.