KISCOMEDICA, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
99788303
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2019
Présentation de la marque KISCOMEDICA
Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) KISCOMEDICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KISCOMEDICA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KISCOMEDICA domicilié(e) 2 place Berthe Morisot - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 367 877 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KISCOMEDICA, Société anonyme à conseil d'administration - 2 place Berthe Morisot - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 326367877
BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Inscription le 11 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°479059 - Publication au BOPI 2008-08-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401482 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles à l'état brut ; alumine ; sels de calcium ; carbonate de chaux ; sels à usage industriel ; produits chimiques destinés à l'alliage de métaux. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; rubans adhésifs pour la médecine ; préparations biologiques et chimiques à usage chirurgical ; ciments, obturateurs, colles, graisses, élastomères, gommes, laques, mastics, et porcelaines à usage chirurgical et dentaire ; produits pour revêtement de prothèses orthopédiques ou pour comblement osseux ; tissus chirurgicaux. Appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; valves ; cathéters, sondes, appareils de mesure, irrigateurs, compresseurs, pompes, scieuses, perceuses à usage médical et chirurgical ; ustensiles, instruments et outils à usage médical et chirurgical, à savoir coutellerie, couteaux, daviers, râpes, gouges, strippers, séparateurs, écarteurs, érignes, pinces, curettes, rugines, bistouris, scalpels, dissecteurs, costotomes, rachitomes, pinces, passe-fil, griffes, tournevis, forets, fraises, lames de scie, pointes, poinçons, marteaux, crochets, agrafes, clous, tiges, aiguilles, porte-aiguille, seringues, pousse-clou, alésoirs, tarauds, mandrins, étriers, vis pour os, ciseaux, jauges de longueur, gabarits de forage, extracteurs, impacteurs, pieds à coulisse, clés de manoeuvre, diapasons, outils défonceurs, canules, trocarts, abaisse-langue, miroirs, spatules et électrodes ; articles orthopédiques, à savoir dispositifs de fixation et de compression intramédullaires, prothèses et implants, tiges, vis, impacteurs et extracteurs de prothèses, plaques, clous, cupules, cotyles, condyles, bouchons, têtes prothétiques et broches ; dispositifs d'ostéosynthèse pour consolidation rachidienne ; ligaments prothétiques ; cages intersomatiques vertébrales ; filtres anti-emboliques ; membres, yeux et dents artificiels.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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