Marque expirée - Marque en non vigueur

FIXERIA
KISCOMEDICA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
99791094
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2019

Présentation de la marque FIXERIA

Déposée le 3 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) KISCOMEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIXERIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KISCOMEDICA domicilié(e) 2 place Berthe Morisot - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 367 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIXERIA est expirée depuis le 3 mai 2019.

KISCOMEDICA a également déposé les autres marques suivantes : SANXO , CERVALYS , CAMBO , LIGAVIS. , FORTIL. , KISCOMEDICA


KISCOMEDICA, Société anonyme à conseil d'administration - 2 place Berthe Morisot - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 326367877


BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 11 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°479059 - Publication au BOPI 2008-08-11

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403017 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°601665 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; rubans adhésifs pour la médecine ; préparations biologiques et chimiques à usage chirurgical ; ciments, obturateurs, colles, graisses, élastomères, gommes, laques, mastics, et porcelaines à usage chirurgical et dentaire ; produits pour revêtement de prothèses orthopédiques ou pour comblement osseux ; tissus chirurgicaux. Appareils et instruments scientifiques, de mesure ; appareils et instruments électroniques, électriques pour la mise en charge et/ou la stimulation mécanique facilitant la consolidation osseuse, et/ou le contrôle de la variation de longueur du membre fixé ; appareils et instruments électroniques de mesure d'une distance ou d'un intervalle ; appareils et instruments de mesure de distances ou d'intervalles à affichage numérique. Appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; valves ; cathéters, sondes, appareils de mesure, irrigateurs, compresseurs, pompes, scieuses, perceuses et tondeuses à usage médical et chirurgical ; ustensiles, instruments et outils à usage médical et chirurgical, à savoir coutellerie, couteaux, daviers, râpes, gouges, strippers, séparateurs, écarteurs, érignes, pinces, curettes, rugines, bistouris, rasoirs, scalpels, dissecteurs, costotomes, rachitomes, pinces, passe-fil, griffes, tournevis, forets, fraises, lames de scie, pointes, poinçons, marteaux, crochets, agrafes, clous, tiges, aiguilles, porte-aiguille, seringues, pousse-clou, alésoirs, tarauds, mandrins, étriers, vis pour os, ciseaux, jauges de longueur, gabarits de forage, extracteurs, impacteurs, pieds à coulisse, clés de manoeuvre, diapasons, outils défonceurs, canules, trocarts, abaisse-langue, miroirs, spatules et électrodes ; articles orthopédiques, à savoir dispositifs de fixation et de compression intramédullaires, prothèses et implants, tiges, vis, impacteurs et extracteurs de prothèses, plaques, clous, cupules, cotyles, condyles, bouchons, têtes prothétiques et broches ; dispositifs d'ostéosynthèse pour consolidation rachidienne ; ligaments prothétiques ; cages intersomatiques vertébrales ; filtres anti-emboliques ; membres, yeux et dents artificiels ; fixateurs externes pour os longs, à savoir corps externes avec broches de fixation dans les os ; fixateurs externes avec réglage de l'écart entre broches ; fixateurs externes avec mesure et réglage de l'écart entre broches ; instruments mécaniques de mesure de l'écart entre broches de fixation, intégrés ou non à des fixateurs externes ; appareils et instruments ancillaires pour la pose et le réglage de fixateurs externes pour os longs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.