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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KISCOMEDICA
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CERVALYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERVALYS
KISCOMEDICA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3484340
Date de dépôt :
27/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017
CERVALYS de KISCOMEDICA

Présentation de la marque CERVALYS

Déposée le 27 février 2007 par la Société Anonyme (SA) KISCOMEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERVALYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KISCOMEDICA domicilié(e) Parc technologique, 2, Place Berthe Morisot,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE - 91290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVALYS est expirée depuis le 27 février 2017.

KISCOMEDICA a également déposé les autres marques suivantes : SANXO , FIXERIA , CAMBO , LIGAVIS. , FORTIL. , KISCOMEDICA


KISCOMEDICA Société Anonyme - Parc technologique, 2, Place Berthe Morisot,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France


ABRITT - 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE - 91290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°601665 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Prothèses médicales, dispositifs pour ostéosynthèse, prothèses vertébrales, cages intervertébrales, disques intervertébraux, dispositifs pour ostéosynthèse rachidienne.