Déposée le 5 octobre 2000 par la société KIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRINT@CALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la société KIS domicilié(e) (Société Anonyme), 2110 Avenue du Général de Gaulle, 38130 ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 249 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque PRINT@CALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIS - (Société Anonyme), 2110 Avenue du Général de Gaulle, 38130 ECHIROLLES - France - SIREN 353249105
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Machines à imprimer, notamment machines à imprimer des cartes de visite, des menus, des invitations, des faire-part et des cartes ou tickets de téléphone prépayés. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, progiciels, imprimantes d'ordinateurs, appareils de télécommunication, appareils de communication et de traitement de données, appareils téléphoniques, appareils radio téléphoniques, cartes à mémoire ou magnétiques, cartes à puce, cartes pour paiement à distance, appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées ; cabines comportant des appareils pour l'enregistrement, la retransmission ou la reproduction du son et des images, des appareils pour le traitement de l'information, des ordinateurs, cabines comportant des appareils permettant l'organisation de vidéo conférences, de conversations téléphoniques permettant d'avoir accès à différents réseaux de télécommunication et notamment au réseau Internet, des appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, ou de tout autre appareil de télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services de transmission d'informations par moyens électroniques, informatiques, par le réseau Internet, services de courrier électronique, services de fourniture d'accès et d'hébergement sur le réseau Internet, transmission et diffusion d'informations contenues dans des bases de données, services de messagerie en ligne, services d'échanges électroniques de données.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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