Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIS LE BISCUITEUR
KIS FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1239621
Date de dépôt :
23/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1993
KIS LE BISCUITEUR de KIS FRANCE

Présentation de la marque KIS LE BISCUITEUR

Déposée le 23 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) KIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIS LE BISCUITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KIS FRANCE domicilié(e) 47, avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque KIS LE BISCUITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIS LE BISCUITEUR est expirée depuis le 23 juin 1993.

KIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KI TOON , MULTICLÉ , KISLAND , UNIMATIC , FRENCH KISS , FRENCH KISS , ILLICO PASTA , SUN GAUFRE , KI CLUB , AU BISCUITEUR


KIS FRANCE (société anonyme) - 47, avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48004 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°7741 - Publication au BOPI

Installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération;fours de cuisson à l'exeption des fours pour expérience; appareils de chargement pour fours.