Déposée le 29 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) KIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KIS FRANCE domicilié(e) 47, avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.
La marque KIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIS FRANCE (Société Anonyme) - 47, avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE. - France
Cabinet Michel LAURENT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48004 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48003 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription - Gage constitue n°20048 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°7741 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à la photographie;papier pour la photographie;papier sensible.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;clés;ébauches de clés;serrurerie;serrures de porte;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Machines et machines-outils;machines à tailler les clés;machines à réparer les chaussures;machines à imprimer;machines à graver;machines à photocomposer pour l'imprimerie.Appareils photographiques ou cinématographiques;appareils pour le tirage et le développement de films photographiques;appareils à photocopier;appareils à photocopier en couleur;cadres pour diapositives;filtres photographiques;accessoires pour la photographie non compris dans d'autres classes.Installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération;fours de cuisson à l'exception des fours pour expérience;appareils de chargement pour fours.Articles en matières plastiques non compris dans d'autres classes; emballages en matières plastiques pour films photographiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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