Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KI TOON
Numéro de dépôt :
1546819
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/1999
Présentation de la marque KI TOON
Déposée le 9 août 1989 par la Société Anonyme (SA) KIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KI TOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KI TOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48003 - Publication au BOPI 1990-09-19