Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILLICO PASTA
KIS FRANCE

Numéro de dépôt :
92418389
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque ILLICO PASTA

Déposée le 5 mai 1992 par KIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ILLICO PASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est KIS FRANCE, domicilié(e) 21, Avenue du Général de Gaulle, 38100 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ILLICO PASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLICO PASTA est expirée depuis le 5 mai 2002.

KIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KI TOON , MULTICLÉ , KISLAND , UNIMATIC , FRENCH KISS , FRENCH KISS , SUN GAUFRE , KI CLUB , AU BISCUITEUR , FRENCH KISS


KIS FRANCE - 21, Avenue du Général de Gaulle, 38100 GRENOBLE - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Machines à fabriquer des pâtes.Pâtes alimentaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.