Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU BISCUITEUR
KIS FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1215917
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/1992

Présentation de la marque AU BISCUITEUR

Déposée le 14 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) KIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU BISCUITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KIS FRANCE domicilié(e) 47, avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque AU BISCUITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU BISCUITEUR est expirée depuis le 14 septembre 1992.

KIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KI TOON , MULTICLÉ , KISLAND , UNIMATIC , FRENCH KISS , FRENCH KISS , ILLICO PASTA , SUN GAUFRE , KI CLUB , FRENCH KISS


KIS FRANCE (société anonyme) - 47, avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48004 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°7741 - Publication au BOPI

Matériel pour la fabrication de biscuits ou d'articles de confiserie.Biscuits, articles de biscuiterie, gâteaux, patisseries. Services rendus par des établissements se chargeant de fabriquer, de vendre et de procurer des biscuits et des gâteaux ou de la patisserie ainsi que les services divers relatifs à l'installation de ces établissements.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.