Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MISSOC
Numéro de dépôt :
1315386
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995
Présentation de la marque MISSOC
Déposée le 9 juillet 1985 par KIRSCH René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISSOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MISSOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSOC est expirée depuis le 9 juillet 1995.
KIRSCH René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51