Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) KIRN FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOURTE DE NOEL KIRN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KIRN FRERES domicilié(e) 29 rue de l'Industrie - 67400 - ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 504 005 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque TOURTE DE NOEL KIRN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIRN FRERES, Société Anonyme - 29 rue de l'Industrie - 67400 - ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France - SIREN 568504005
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301143 - Publication au BOPI 2005-11-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Inscription le 6 mars 2006 - Changement d'adresse n°429384 - Publication au BOPI 2006-03-06
Inscription le 12 avril 2006 - Concession de licence n°431997 - Publication au BOPI 2006-04-12
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2015 n°2602327 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-17
Viande d'oie et plus généralement viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande.Tourtes à base de viande d'oie et plus généralement tourtes.Services de restauration (alimentation) et de traiteur
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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