NOCTANCOURSES
Présentation de la marque NOCTANCOURSES
Déposée le 25 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIRIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOCTANCOURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOCTANCOURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTANCOURSES est expirée depuis le 25 mai 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27