CASTO KINGFISHER France (Société par actions simplifiée)
Présentation de la marque CASTO
Déposée le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KINGFISHER Frances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KINGFISHER Frances domicilié(e) Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque CASTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTO est expirée depuis le 22 mai 2023.
KINGFISHER France (Société par actions simplifiée) - Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France - SIREN 300500766
Cabinet Plasseraud - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Inscription le 19 novembre 2013 - Retrait partiel n°612903 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19
Inscription le 27 janvier 2014 - Retrait partiel n°617370 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27
Inscription le 25 mars 2014 - Retrait partiel n°621006 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Errata de l'enregistrement - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749317 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
Engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, détartrants autres qu'à usage domestique, produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines, cires à greffer les arbres, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour décoller les papiers-peints, colles (apprêts), colles pour papiers-peints, colles pour carrelage, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes.
Couleurs, vernis, peintures et laques (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures sous-couche pour les murs, traitements pour les murs à savoir traitements fongicides, insecticides, traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs, diluants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour couleurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication.
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, briquettes de bois pour le barbecue, charbon de bois (combustible), briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustibles).
Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel).
Articles de serrurerie ; tuyaux, cloisons, présentoirs, tringles de rideaux, pattes d'assemblage, équerres, crochets, pinces, sangles, chaînes, portails, poulies, cadenas, établis, boutons (poignées), tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz, dalles, carrelages, tous ces produits étant métalliques.
Pompes d'arrosage en tant que machines, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, appareils à souder non électriques ; perceuses, pistolets pour la peinture, aspirateurs de piscines, pompes pour piscines, pompes de relevage des eaux usées.
Outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, grattoirs, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie), outils de carreleurs, cutters, balais à gazon, forets, outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) pour le barbecue, outils à mains, outils de précision, ceintures porte-outils.
Masques de protection, gants pour la protection contre les accidents, chaussures de sécurité, pompes d'arrosage à savoir pompe à incendie, appareils à souder électriques, boîtes de branchement, appareils et instruments pour la commande du courant électrique, accumulateurs électriques, appareils de raccordement pour câblages électriques, appareils électriques pour le traitement de l'air, rallonges électriques, électrovannes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, instruments de mesure et de traçage, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux). Publications électroniques téléchargeables.
Appareils et installations d'éclairage, chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, barbecues, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, grilles de barbecue, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, lampes, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles), filtres pour piscines, chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, lavabos, robinets, bidets, baignoires, douches, douchettes pour hydrothérapie, installations de sauna et de spa, toilettes (WC), éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils de climatisation, appareils de ventilation, ventilateurs (climatisation), cheminées et foyers d'appartements, siphons, porte-serviettes chauffants, appareils d'éclairage, boîtiers d'éclairage, fours à encastrer, réfrigérateurs à encastrer, lave-vaisselles à encastrer, plaques de cuisson.
Livres, brochures, pinceaux, rouleaux de peintre en bâtiment, adhésifs pour la papeterie et le ménage, cire à cacheter, pochoirs, pinceaux, autocollants muraux (stickers), sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton pour le déménagement ; produits de l'imprimerie, affiches, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues, lettres d'information ; magazines sur support papier, manuels, cahiers, revues ; fournitures pour écrire ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fiches (papeterie), feuilles (papeterie) et formulaires.
Gommes, feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (semi-finies), matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, feutre pour l'isolation, rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage), isolants, joints ; filets et films de protection pour cultures, coussins, mobiliers de jardin.
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, bassins (piscines), tonnelles, châssis de serres, serres, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable (pour la construction), sable (à l'exception du sable pour fonderie), silos, canisses, enduits (matériaux de construction), carrelages, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, croisillons pour la pose du carrelage, parquets, sols stratifiés, planchers, dalles, lambris, tuiles, ardoises, cheminées, verres isolants, grilles d'évacuation, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, fenêtres de toit, volets, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, charnières, caniveaux, corniches, moulures de corniches, cornières, cloisons, portails, portes de garage, moulures, tonnelles (construction), treillages, treillis, tous ces produits étant non métalliques.
Escabeaux, marchepieds, paniers, charnières, chevilles, tous ces produits étant non métalliques, vannes (autres que parties de machines), paniers à bûches, échelles en bois ou en matières plastiques, meubles y compris les meubles de jardin, les meubles de salles de bain et de cuisine, plans de travail pour cuisine, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques à savoir statues, statuettes, vases, vasques, paniers ; barres, anneaux, crochets, patères de rideaux, galets, rails pour rideaux, stores, embrasses non en matières textiles, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en matière plastique, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, portes de meuble, moulures pour cadres (encadrement), loquets, boutons (poignées) en matière plastique, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement, étagères, bibliothèques, caissons, vantaux et tablettes en bois pour l'aménagement de placards et de dressings, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, cuves, coussins (non à usage médical), tables à tapisser, établis, patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches, tringles de rideaux, poignées de portes en bois, serviteurs de jardins, jardinières, balconnières, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), présentoirs, tréteaux, pergolas en bois, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles (objets pour la décoration) et figurines (statuettes) ; récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques.
Brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, poteries, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, cuvettes, vasques, auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, cireuses non électriques, séchoirs à lessive, supports de plantes, gants de jardinage, porte-savons, porte-brosses à dents, verres à dents, récipients et boites en porcelaine ou céramique pour salles d'eau, porte-serviettes non chauffants, poignées de portes en porcelaine, accessoires de toilette (WC) à savoir abattant et lunette WC, serviteur pour rouleaux de papier toilette, balai brosse, pot à balai, grils (ustensiles de cuisson), boutons (poignées) en porcelaine, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer ; récipients non métalliques pour le ménage ou la cuisine.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, cordeaux de jardin, sangles pour la manutention de fardeaux, échelles de corde, filets et films de protection pour cultures.
Feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en matières textiles, rideaux en matières textiles et voilages.
Tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, papiers-peints, revêtements de sols non en matière textile.
Portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, jeux de plein air, décorations pour arbres de Noël (excepté les appareils d'éclairage et les sucreries), nasses.
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés (à l'exception des piments), semences (graines) (à l'exception du piment), plantes vivantes (à l'exception des piments) et fleurs naturelles, plantes de pépinière (à l'exception des piments), écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration.
Publicité, publicité sur catalogue, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation de foires à buts commerciaux, démonstrations de produits, présentation de services et de produits sur tout moyen de communication pour l'échange de compétences en matière de bricolage, de construction, de décoration intérieure et extérieure, de jardinage, d'architectures, de loisirs, d'outillage, d'aménagement, d'équipement et d'entretien des maisons et pour la vente au détail de produits d'occasion, à savoir : livres, diffusion de magazines publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de petites annonces, notamment dans le domaine du troc et de l'échange de services et de biens ; mise en relation entre particuliers pour le troc et l'échange de services et de biens dans les domaines du bricolage, de la construction, de la décoration intérieure et extérieure, du jardinage, de l'architecture, des loisirs, de l'outillage, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison ; diffusion de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant le bricolage, les matériaux destinés au bricolage, les matériaux de constructions, les matériels électriques et électroniques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, services de promotion des produits pour le compte des tiers, conseils commerciaux dans l'achat de produits et matériaux destinés au bricolage, de matériaux de construction, de matériel électrique et électronique, services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants : articles de quincaillerie, articles de visserie, de clouterie, de boulonnerie, articles de fixation, d'assemblage et de collage, cordes, sangles et chaînes, boîtes aux lettres, articles de piètement et de roulement, quincaillerie du bâtiment, quincaillerie et serrurerie du meuble, serrurerie, coffres et cadenas, cornières, appareils électriques à savoir : audiovisuels, appareils et accessoires pour l'installation de câblage et de raccordement, appareils et accessoires pour l'installation de coffrets électriques et de coffrets de protection, appareils et accessoires pour installation encastrée, appareils et accessoires pour installation en saillie, appareils d'automatisation et de sécurité, appareils de sécurité active, sonneries, carillons et portiers de villa, appareils extincteurs, appareils de télécommunication, tableaux électriques, appareils d'automatisme, appareils de branchement dans le domaine de la téléphonie et de l'informatique, piles, accumulateurs et boîtiers d'éclairage, appareils de réception, interrupteurs et prises électriques, multiprises, rallonges et adaptateurs, appareils de raccordement électrique, lampes, torches, piles et ampoules, paraboles, démodulateurs, appareils de chauffage d'appoint, de chauffage central, de chauffage électrique, cheminées, poêles, appareils de climatisation, appareils de régulation, appareils pour le traitement de l'air, appareils de ventilation, outillage et outils à savoir : accessoires et consommables, gros outillages fixes, outils électroportatifs, et de surfaçage ; appareils de nettoyage, échelles, escabeaux, marchepieds, groupes électrogènes, récipients et lubrifiants, appareils et outils pour la soudure, établis et rangements, outils de mesure et de traçage, outillage à main, outillage de précision, compresseurs, outils à main d'assemblage, outils de bâtiment et vêtements de travail et de protection, chaussures de sécurité, palans, appareils à souder à gaz, fers à souder à gaz, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, aspirateurs, laveurs de vitres, machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, machines agricoles, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes de vidage, pompes de vidange, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), groupes électrogènes, articles pour la peinture à savoir : préparations pour les murs et les plafonds, droguerie, peintures, colorants et pochoirs, peintures sous-couche pour les murs, résines de réparation, bois extérieur, bois intérieur, préparation pour le bois, colles, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier, vernis, couleurs et laques (à l'exception des isolants), métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et produits pour enlever la peinture, articles de décoration intérieure à savoir : accessoires et garnitures pour papier peint, textile, articles pour l'encadrement, articles pour les beaux arts, articles d'éclairage, sources lumineuses, éclairage intérieur, éclairage extérieur et ampoules, papier peint, autocollants et décors de mur, rideaux et voilages, coussins, fibre de verre et revêtements muraux, stores, barres à rideaux, poignées, boutons de meubles, poignées et décors de portes, affiches, cadres et miroirs, anneaux, crochets, patères, tringles à rideaux métalliques et non métalliques, galets, rails pour rideaux et embrasses non en matières textiles, articles de plomberie et traitement de l'eau, articles en cuivre pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau, l'alimentation en gaz, outils de plomberie, parquets, sols stratifiés, sols en PVC, moquettes, dalles et lames, paillassons, carrelages de sol, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, meubles pour premier équipement, plans de travail, robinetterie, éviers, hottes aspirantes, hottes d'aération, articles pour le rangement de pièces utilitaires, le rangement de pièces à vivre, fermetures de placards, aménagement de placards, plateaux et tréteaux, matériel pour l'hydrothérapie, pour la douche, robinetterie, gros sanitaires, meubles de salles de bain, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, siphons, porte-serviettes chauffants, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, porte-serviettes non chauffants et porte-savons ; matériaux pour la construction et la rénovation, matériaux pour la construction, cloisons, matériaux pour l'isolation, bois de charpente, couverture légère, couverture lourde, matériaux pour l'assainissement, pour l'étanchéité, colles et matériaux pour l'évacuation et la récupération d'eau de pluie, tuiles, gouttières, bétonnières, dallage extérieur, bordures de séparation, bois d'extérieur, barbecues, fours et grilloirs, stores de terrasse, portails, clôtures et piliers, portes de garage, menuiseries extérieures, fenêtres et fenêtres de toit et boîtes à lettres ni en métal ni en maçonnerie, bois brut et raboté, moulures brutes, moulures décoratives, corniches, panneaux, panneaux décoratifs, plaquettes de parement, planchers, lambris, accessoires pour parquets stratifiés, accessoires pour la pose du carrelage, lambris ; plafond, menuiseries intérieurs, vitrerie et stores, articles pour l'aménagement extérieur à savoir : accessoires et consommables pour le barbecue, équipements et accessoires pour piscines, mobiliers de jardin, coussins, parasols, tonnelles, pergolas, jeux d'enfants, bassins, piscines, produits d'entretien pour piscines, luminaire extérieur, matériels de jardin motorisés, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, balais à gazon, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, brouettes, pneus de brouettes, chariots de jardin, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, serres, produits de bricolage, portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, poterie, appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, jardinières, balconnières, serviteurs de jardin, treillages et treillis, appareils et instruments d'arrosage, tuyaux d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, supports de plantes, gants de jardinage, cordeaux de jardin, silos, pièges pour animaux, grillages, pompes de relevage, pompes de forage, décorations de Noël, articles de spa et de sauna, matériels de manufacture à savoir : matériels motorisés, équipements du jardin, grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, outillages du jardin et matériels d'arrosage, abris et serres, bois de jardin et treillages, grillages et bassins, semences, plantes de marché couvert, plantes d'intérieur et plantes artificielles, plantes de pépinière, poteries, engrais et produits de phytothérapie, terreaux et amendements, terreaux, fumures, tourbes (engrais), terres végétales et cires à greffer les arbres, articles pour animaux, articles audiovisuels et multimédias, articles de librairie, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux), librairie pour le jardin, librairie pour les loisirs, librairie pour la maison et présentoirs, produits d'entretien, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, diluants, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, produits vitrificateurs, lasures, préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, sacs poubelle, désodorisants, brosserie de ménage, produits d'entretien, matériels de rangement, étagères, bibliothèques et meubles de rangement, matériels de rangement de garage, de cave et de cellier, boîtes de rangement, plateaux et tréteaux, portes de placard et fixations, placards et armoires non montées, tablettes, produits métalliques à savoir matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, boîtes à outils, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres transportables, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, piquets, grillages, tubes, poignées de portes, portes, verrous, coffres-forts, chevilles, boîtes aux lettres, câbles non électriques, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, cornières, clés, quincaillerie, lambris, tuiles, produits non métalliques à savoir tuyaux flexibles, matériaux de construction, verres isolants, tuiles, ardoises, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, volets, charnières, caniveaux, corniches, cornières, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, loquets, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement, paniers, charnières, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, étagères, vannes (autres que parties de machines), cuves, coussins (non à usage médical), patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches, paniers à bûches, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir bibelots (petits objets décoratifs), objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles (objets pour la décoration), figurines (statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, articles de cuisine à savoir : éléments pour encastrable, électroménagers ; tabletterie, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), articles de salles de bain à savoir : accessoires de salles de bain et toilettes, cuvettes, vasques, auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, seaux, cireuses non électriques, poignées de portes, séchoirs à lessive, ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sangles pour la manutention de fardeaux, filets et films de protection pour cultures, fils à usage textile, feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en matière textile, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, nasses ; matériaux pour le bâtiment dont poudres et agrégats ; statues ou statuettes en métaux communs ; ferraillage ; pulvérisateurs ; pompes d'arrosage ; marteaux pneumatiques ; outils de bricolage ; perforateurs ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; crics à main ; ciseaux ; décolleuses ; décapeurs ; marteaux ; grattoirs ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie) ; outils de carreleurs ; cutters ; forets ; tournevis ; instruments à main pour abraser, limer, poncer, affûter, aiguiser ; burins ; râpes (outils) ; rabots ; maillets ; arracheuses (outils) ; ceintures porte-outils ; pistolets (outils) ; équerres (outils) ; serre-joints (outils) ; spatules (outils) ; coupe-tubes (outils) ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques) ; gants de protection ; visières et lunettes de protection ; programmateurs ; thermomètres non à usage médical ; télécommandes ; appareils à souder électriques ; prises de courant ; boîtes de dérivation ; disjoncteurs ; câbles et fils électriques ; antennes ; masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle) ; casques de protection ; compteurs et tableaux électriques ; batteries ; satellites ; électrovannes ; pompes à incendie ; pieds à coulisse ; cache-prise ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; jauges ; fils à plomb ; fusibles ; appareils radio pour envoyer des messages ; répondeurs ; télécopieurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles) ; humidificateurs ; diables ; adhésifs pour la papeterie et le ménage ; articles de bureaux ; cire à cacheter ; caoutchouc ; gommes ; gutta-percha ; amiante et mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (semi-finies) ; matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler ; feutre pour l'isolation ; rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage) ; isolants ; joints ; matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles ; ciment ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; feutre pour la construction ; ponts en bois ; claustras en bois ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; boiseries ; poteaux ; bacs à sable pour la construction ; sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; canisses ; enduits ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication de gros outillages d'atelier, machines-outils, machines pour la métallurgie, commandes pneumatiques pour machines, transporteurs pneumatiques, à l'exclusion des cassettes, des châssis d'empilage, des palettes et magasins de transport en métal pour la manipulation des matériaux devant être sciés, transportés ou stockés, des équipements et dispositifs métalliques à usage industriel pour le stockage/l'entreposage, le rangement, l'emmagasinage, la manutention, l'enlèvement, le chargement et le déchargement, la palettisation, le triage, le nettoyage, l'ébavurage, le traitement, la coupe/le sciage, la soudure, le tournage, le fraisage, l'affûtage, le bottelage, le marquage, l'empaquetage/le conditionnement, le convoyage et le transport de matériaux, des machines-outils, dispositifs, matériels, équipements, espaces ou systèmes industriels pour le stockage/l'entreposage, le rangement, l'emmagasinage, la manutention, l'enlèvement, le chargement et le déchargement, la palettisation, le triage, le nettoyage, l'ébavurage, le traitement, la coupe/le sciage, la soudure, le tournage, le fraisage, l'affûtage, le bottelage, le marquage, l'empaquetage/le conditionnement, le convoyage et le transport de matériaux.