Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KINGFISHER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « form » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KINGFISHER FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, domicilié(e) Le Bonnel 20 Rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.
La marque form a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KINGFISHER FRANCE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France - SIREN 300500766
Bird & Bird AARPI, - Le Bonnel 20 Rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627980 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 1 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650770 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01
Inscription le 7 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679013 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07
Inscription le 24 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793281 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Boîtes de rangement métalliques ; unités de stockage métallique, écrous, supports, boulons, rivets, vis, clous et crochets ; écrous, supports, boulons, rivets, vis, clous et crochets, tous étant des pièces détachées pour articles de mobilier ; supports métalliques pour la construction ; porte-manteaux ; étagères, rayonnages, supports d'étagères ; parties pour les produits précités.
Récipients de rangement de disques, cassettes ou bandes, appareils de rangement, supports de rangement ; boîtes pour disques compacts, cassettes ou bandes ; transporteurs pour compacts disques, cassettes ou bandes ; coffrets pour compacts disques, cassettes ou bandes ; logiciels destinés à l'usage dans le domaine de la décoration, de l'installation et de la conception de la maison et du jardin ; publications électroniques en ligne, à savoir publications électroniques téléchargeables ; banques de données téléchargeables.
Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir boites en papier ou en carton, cache-pots en papier ou en carton, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, papier d'emballage, porte-affiches en papier ou en carton, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier ; boîtes, fichiers de stockage de magazine, cartonnages, classeurs de bureau, intercallaires, porte-documents, liants (liens), séparateurs, porte-cartes de visite, classeurs pour cartes, organisateurs de bureau, organisateurs de tiroirs, corbeilles à courrier, bacs, bannettes, étagères d'angle, corbeilles à papier, porte-crayons, bloc-notes, plateaux utilitaires, présentoirs pour magazines et brochures, boîtes pour dossiers, boîtes à archives, étiquettes, rubans d'emballage, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, fiches, caisses empilables ; papier à couvrir, papier à couvrir recyclé, papier recyclé ; sacs poubelles en plastique ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, tubes en carton ; parties pour tous les produits précités.
Meubles, placards, commodes, garde-robes, penderies, coiffeuses, sofas, bibliothèques, bureaux, classeurs (meubles) ; mobilier de rangement, tables, chaises fauteuils, tabourets, transatlantiques, coussins, cadres de chaises, meubles de toilette, tables de toilette, portes d'armoires, organisateurs d'armoires, paniers à linge, armoires de rangement ; récipients de stockage ; boîtes non métalliques ; boîtes de rangement en bois et récipients, conteneurs empilables ; coffres de rangement, paniers de rangement, tiroirs, unités de stockage ; housses pour vêtements, étagères, étagères en verre, matériel pour étagères, supports d'étagères ; articles entières ou principalement non métalliques à usage domestique, agricole, horticole, décoratif ou pour la construction ; rails, anneaux, tringles et galets de rideaux ; cintres, crochets, supports ; serre-câbles, miroirs, garnitures de lits non métalliques, clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; tasseaux, supports suspendus ; cadres ; stores d'intérieur à lamelles, stores vénitiens et stores à enroulement, tous en bois ou en matières plastiques non textiles ; établis, établis équipés d'étaux ; bancs non métalliques, étagères pour rangement suspendus ; à l'exception des meubles en fer forgé et des produits de décoration intérieure en fer forgé ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Poubelles.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir mouchoirs de poche en matières textiles, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles pour le visage, tentures murales en matières textiles, penderies en matières textiles, housses de rangement en matières textiles, boîtes en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; rideaux ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, parties pour les produits précités.
Fourniture d'accès à des sites Internet par le réseau Internet.
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