Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTORAMA, C'EST TOUS LES JOURS QU'IL VOUS FAUT DES PRIX BAS
KINGFISHER FRANCE

Numéro de dépôt :
4507216
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
CASTORAMA, C\'EST TOUS LES JOURS QU\'IL VOUS FAUT DES PRIX BAS de KINGFISHER FRANCE

Présentation de la marque CASTORAMA, C'EST TOUS LES JOURS QU'IL VOUS FAUT DES PRIX BAS

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par KINGFISHER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASTORAMA, C'EST TOUS LES JOURS QU'IL VOUS FAUT DES PRIX BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est KINGFISHER FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 59175 - TEMPLEMARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Monsieur Fabrice BIRCKER domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - Paris cedex 9 - France.

La marque CASTORAMA, C'EST TOUS LES JOURS QU'IL VOUS FAUT DES PRIX BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTORAMA, C'EST TOUS LES JOURS QU'IL VOUS FAUT DES PRIX BAS arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

KINGFISHER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NP , PRIVILIFE , ECOMAISON BRICO DEPOT , HAPPY WEEK-END BRICO DEPOT , LE LABOBRICO DEPÔT , FESTIVAL DES IDEES NOUVELLES , CASTORAMA , , COLOURS , COOKE & LEWIS


KINGFISHER FRANCE - ZONE INDUSTRIELLE - 59175 - TEMPLEMARS - France


CABINET PLASSERAUD, Monsieur Fabrice BIRCKER - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - Paris cedex 9 - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749317 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; cartonnages; tubes en carton; livres, brochures, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques; publications imprimées, publications promotionnelles, publications publicitaires ; notes, bulletins et lettres d'information; publications; manuels; catalogues; albums; guides; brochures; imprimés; prospectus; diagrammes, tableaux, cartographies, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards (imprimés); tickets (billets); bons d'achat; chèques-cadeaux de paiement; bons de réduction; coupons promotionnels; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services; codes promotionnels sur supports en papier ou en carton; cartes promotionnelles; cartes de fidélité; cartes d'abonnement en carton ou en plastique; cartes en carton ou en plastique; cartes de débit et de crédit (non magnétiques); almanachs, éphémérides, calendriers, agendas; marques pour livres; reliures et articles pour reliures; étoffes pour reliures; photographies; affiches, y compris les affiches publicitaires; porte-affiches en papier et en carton; atlas, cartes géographiques et globes terrestres; maquettes d'architecture; plans; articles de papeterie; coffrets pour la papeterie; chemises pour documents; cartes; cartes de visite; cartes de voeux; cartes postales; faire-parts; fournitures pour l'écriture; fournitures scolaires; fournitures pour le dessin; tableaux noirs; matériel pour les artistes; instruments de dessin ; pinceaux ; rouleaux de peintre en bâtiment ; adhésifs pour la papeterie et le ménage ; cire à cacheter, pochoir ; autocollants (articles de papeterie) ; autocollants muraux (stickers) ; banderoles en papier ; aquarelles; dessins; images; gravures; objets d'art lithographiés; chromolithographies; figurines et statuettes en papier mâché; objets d'art gravés; pochoirs; tableaux (peintures) encadrés ou non; portraits; fusains; porte-mines; tampons encreurs; encriers; écriteaux en papier ou en carton; corbeilles à courrier; coupe-papiers; appuie-mains; presse-papiers; presses à agrafer; serre-livres; pinces notes; sous-mains; essuie-mains en papier; tapis de table en papier; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels; boîtes et coffrets en carton ou en papier; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques; boîtes pour l'emballage, en papier ou en carton; papiers et cartons d'emballage; plastiques d'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton pour le déménagement ; papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement) ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes en papier ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; emballage et enveloppes pour colis et pour bouteilles en carton ou en papier; colis en carton; caractères d'imprimerie; clichés; machines à écrire (électriques ou non électriques); articles de bureau (à l'exception des meubles); timbres à cacheter; appareils à étiqueter; linge de table en papier; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; ronds de table en papier; drapeaux en papier; fanions en papier; écussons (cachets en papier); enseignes en carton ou en papier; étiquettes non en tissu; timbres-poste; cornets en papier; cartons à chapeaux (boîtes); décalcomanies; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; étuis pour patrons ;

Publicité ; publicité sur catalogue ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires et d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ; démonstrations de produits ; gestion de fichiers informatisée ; présentation de services et de produits sur tout moyen de communication pour l'échange de compétences en matière de bricolage, de construction, de décoration intérieure et extérieure, de jardinage, d'architecture, de loisirs, d'outillage, d'aménagement, d'équipement et d'entretien des maisons et pour la vente au détail de produits d'occasion (à savoir des produits d’occasion relevant des domaine du bricolage, du jardinage, ainsi que de l’entretien et de l’aménagement de la maison) ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de petites annonces, notamment dans le domaine du troc et de l'échange de services et de biens ; mise en relation entre particuliers pour le troc et l'échange de services et de biens dans les domaines du bricolage, de la construction, de la décoration intérieure et extérieure, du jardinage, de l'architecture, des loisirs, de l'outillage, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison ; diffusion de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant le bricolage, les matériaux destinés au bricolage, les matériaux de constructions, les matériels électriques et électroniques ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; services de promotion des produits pour le compte des tiers ; conseils commerciaux dans l'achat de produits et matériaux destinés au bricolage, de matériaux de construction, de matériel électrique et électronique ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, des produits suivants : engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, détartrants autres qu'à usage domestique, produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines, cires à greffer les arbres, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour décoller les papiers-peints, colles (apprêts), colles pour papiers-peints, colles pour carrelage, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes, matières filtrantes (substances minérales et végétales), produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles), ignifuges, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, vernis, peintures et laques (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures sous-couche pour les murs, traitements pour les murs à savoir traitements fongicides, insecticides, traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs, diluants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour couleurs, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, huiles pour bois, produits pour faire briller, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, briquettes de bois pour le barbecue, charbon de bois (combustible), briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustibles), produits pour le dépoussiérage, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel), produits vétérinaires, articles de serrurerie, articles de quincaillerie (y compris les clous, vis, boulons, écrous et rivets), statues ou statuettes, matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, grillages, panneaux de construction, pergolas, portails, portes de garage, barrières, piscines, piquets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, serrures, échelles, escabeaux, marchepieds, coffres-forts, boîtes aux lettres, câbles non électriques, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, moulures de corniches, cornières, clés, lambris, tuiles, grilles d'évacuation, échafaudages, escaliers, ferraillage, tuyaux, cloisons, présentoirs, tringles de rideaux, chevilles, ferrures, charnières, pattes d'assemblage, équerres, crochets, pinces, sangles, chaînes, portails, poulies, cadenas, établis, boutons (poignées), tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz, dalles, carrelages, lattes métalliques, lattes en bois, barres de seuil métalliques, barres de seuil en bois, barreaux de protection métalliques, plongeoirs, barnums (constructions transportables métalliques), fil de fer barbelé, garages préfabriqués, machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, machines agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes d'arrosage en tant que machines, pompes de vidage, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs (machines), machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, groupes électrogènes, pistolets pour la peinture, aspirateurs de piscines, pompes pour piscines, pompes de relevage des eaux usées, visseuses à main électriques, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, extracteurs de vis (outils), extracteurs (ventilation ou climatisation), éoliennes, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, outils de bricolage, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, grattoirs, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie), outils de carreleurs, cutters, balais à gazon, forets, outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) pour le barbecue, outils à mains, outils de précision, ceintures porte-outils, sarcloirs, élagueurs, faux et faucilles, étaux, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), appareils extincteurs, genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques), gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle), casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, chaussures de sécurité, programmateurs, pompes d'arrosage à savoir pompe à incendie, thermomètres non à usage médical, télécommandes, paraboles, démodulateurs, appareils à souder électriques, prises de courant, boîtes de branchement, boîtes de dérivation, disjoncteurs, câbles et fils électriques, appareils et instruments pour la commande du courant électrique, accumulateurs électriques, appareils de raccordement pour câblages électriques, appareils électriques pour le traitement de l'air, antennes, compteurs et tableaux électriques, adaptateurs électriques, interrupteurs électriques, téléphones, radiomessageurs, répondeurs, télécopieurs, portiers électriques, alarmes, piles, rallonges électriques, batteries, appareils à souder électriques, satellites, portiers électroniques, électrovannes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, instruments de mesure et de traçage, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux), cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, logiciels (programmes enregistrés), détecteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, appareils de vidéosurveillance, appareils électroniques pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, interphones, thermostats, variateurs (régulateurs de lumière), stations météo (capteurs destinés à la météorologie), décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, protections auditives, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, barbecues, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, grilles de barbecue, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, lampes, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles), filtres pour piscines, chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, lavabos, robinets, bidets, baignoires, douches, douchettes pour hydrothérapie, installations de sauna et de spa, toilettes (WC), éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils de climatisation, appareils de ventilation, ventilateurs (climatisation), cheminées et foyers d'appartements, siphons, porte-serviettes chauffants, appareils d'éclairage, boitiers d'éclairage, fours à encastrer, réfrigérateurs à encastrer, lave-vaisselles à encastrer, plaques de cuisson, échangeurs thermiques, bouillottes, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, réfrigérateurs, brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin, véhicules, remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, porte-enfants pour bicyclettes, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, livres, brochures, pinceaux, rouleaux de peintre en bâtiment, adhésifs pour la papeterie et le ménage, cire à cacheter, pochoirs, pinceaux, autocollants muraux (stickers), sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton pour le déménagement, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), articles pour reliures, photographies, instruments de dessin, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes en papier, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, gommes, feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (semi-finies), matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage non métalliques, feutre pour l'isolation, rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage), isolants, joints, filets et films de protection pour cultures, coussins, mobiliers de jardin, cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, fouets et sellerie, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ”, matériaux de construction, bois pour la construction, bois à la découpe, pierres naturelles et artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, bassins (piscines), tonnelles, châssis de serres, serres, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable (pour la construction), sable (à l'exception du sable pour fonderie), silos, canisses, enduits (matériaux de construction), carrelages, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, croisillons pour la pose du carrelage, parquets, sols stratifiés, planchers, dalles, lambris, tuiles, ardoises, cheminées, verres isolants, grilles d'évacuation, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, fenêtres de toit, volets, stores d'extérieur, verre (pour la construction), charnières, caniveaux, corniches, moulures de corniches, cornières, cloisons, portails, portes de garage, moulures, tonnelles (construction), treillages, treillis, verre, vitraux, garages (constructions non métalliques), garages préfabriqués, échelles, escabeaux, marchepieds, paniers, charnières, chevilles, vannes (autres que parties de machines), paniers à bûches, échelles en bois ou en matières plastiques, meubles y compris les meubles de jardin, les meubles de salles de bain et de cuisine, plans de travail pour cuisine, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives (ameublement), objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques, statues, statuettes, vases, vasques, paniers, barres, anneaux, crochets, patères de rideaux, galets, rails pour rideaux, stores, embrasses non en matières textiles, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en matière plastique, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, portes de meuble, moulures pour cadres (encadrement), loquets, boutons (poignées) en matière plastique, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement, étagères, bibliothèques, caissons, vantaux et tablettes en bois pour l'aménagement de placards et de dressings, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, cuves, coussins (non à usage médical), tables à tapisser, établis, patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches, tringles de rideaux, poignées de portes en bois, serviteurs de jardins, jardinières, balconnières, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), présentoirs, tréteaux, pergolas en bois, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles (objets pour la décoration) et figurines (statuettes), récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, caves à vin (meubles), tringles de tapis d'escaliers, rideaux, tringles de rideaux, paravents, portemanteaux, porte-parapluies, chaises, sièges pliants, fauteuils, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, poteries, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, cuvettes, vasques, auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, cireuses non électriques, séchoirs à lessive, supports de plantes, gants de jardinage, porte-savons, porte-serviettes non chauffants, poignées de portes en porcelaine, accessoires de toilette (WC) à savoir abattant et lunette WC, serviteur pour rouleaux de papier toilette, balai brosse, pot à balai, grils (ustensiles de cuisson), boutons (poignées) en porcelaine, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer, récipients pour le ménage ou la cuisine, vaisselle, bouteilles, range couverts, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, cordeaux de jardin, sangles pour la manutention de fardeaux, échelles de corde, filets et films de protection pour cultures, fils à usage textile, feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en matières textiles, rideaux en matières textiles et voilages, plaids, housses de chaises, housses de protection pour meubles, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), chapellerie, fleurs artificielles, plantes artificielles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, épingles et aiguilles, tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, papiers-peints, revêtements de sols non en matière textile, revêtements de murs autocollants, gazon artificiel, toile cirée, portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, jeux de plein air, décorations pour arbres de Noël (excepté les appareils d'éclairage et les sucreries), nasses, appareils de gymnastique et de sport, articles de gymnastique et de sport, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, plantes de pépinière, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, fruits et légumes frais, arbres et arbustes, paillis (couverture d'humus) ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, de commander et d'acheter les produits listés ci-après, dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou sur toute autre forme de media de télécommunication, ainsi que services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : machines pour le bricolage, le jardinage, le bâtiment, les travaux publics, l'agriculture, la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques, plancher métal, parpaings, béton cellulaire, briques plâtrières, briques, murets et piliers béton, conduits de cheminée traditionnels, planches de coffrage, armatures et ferraillage, films sous dalle, ciment, mortier et béton, matériaux de ragréage, produits pour alléger le béton, enduits de façade, chaux, sables et gravillons, enduits de finition pour métaux, plâtres, plaques de couverture, polycarbonate, bois de charpente, gouttières PVC, gouttières zinc, caniveaux, fosses et cuves, regards, produits d'étanchéité des fondations, drains et géotextiles, gaines et grillages, matériaux de chantier, bétonnières, brouettes, échelles, échafaudages, lames et dalles de terrasse, traverses et lambourdes en bois, dalles de terrasse en bois naturel, bois d'oeuvre en bois naturel, carrelages de sols extérieurs, dalles béton, pavés vieillis, pavés autobloquant, bordures, matériels de clôture, grillage en rouleau, grillage en panneau, bois autoclave, panneaux, clins, lames et poteaux, barrières et bordures, portails en fer, portails en bois, portails en PVC, portails en aluminium, clôture de piscine, profil PVC pour clôture, articles de menuiserie intérieure et extérieure, fenêtres en bois, fenêtres en PVC, fenêtres en aluminium, volets roulants extérieurs, volets battants, lames à volets, châssis, raccords pour fenêtre de toit, stores intérieurs pour fenêtre de toit, volets roulants pour fenêtre de toit, lucarne, grilles de défense, portes d'entrée en bois, portes d'entrée en PVC, portes d'entrée en acier, portes d'entrée en aluminium, portes de service, portes de garage, portes isoplanes et postformées, portes, portes à Galandage, escaliers intérieurs, escaliers de meunier, escaliers escamotables, balustres, articles de plomberie, tubes nus et gainés, raccords P.E.R., tube multitouche, raccords à compression, raccords à clipser, tubes et couronnes de cuivre, raccords à souder, raccords à visser, raccords sans soudure, colliers et fixations de plomberie, matériels d'isolation et d'étanchéité, tubes polyéthylène, raccords plastique pour tubes polyéthylène, raccords laiton pour tubes polyéthylène, robinet de compteur et réducteur de pression, compteurs d'eau divisionnaire, tubes et raccords PVC, colle PVC, matériaux pour l'évacuation des éviers, l'évacuation des lavabos, l'évacuation des baignoires et l'évacuation des douches, mécanismes pour toilette (WC), purificateurs d'eau, adoucisseurs d'eau, flexibles d'alimentation, vannes à sphère, robinets d'arrêt, robinets et tuyaux d'alimentation, vidange, joints, mastics, silicone, produits d'étanchéité, matériels pour le chauffage et la production d'eau chaude, chaudières, brûleurs, radiateurs et sèche-serviettes pour chauffage central, pompes à chaleur aérothermique air-eau, radiateurs et sèche-serviettes électriques, chauffage d'appoint électrique, chauffage d'appoint bois et pétrole, cheminées, produits de fumisterie (cheminées, appareils de chauffage), chauffe-eau électrique, chauffe-eau à gaz, chauffe-eau solaire, WC, broyeurs compacts et adaptables, pack WC, lavabos, vasques, lave-mains, baignoires droites et d'angle, baignoires balnéo, cabines de douche intégrales, accès d'angle, portes pivotantes, portes coulissantes, parois latérales, receveurs à poser ou à encastrer, receveurs à carreler, meubles de salle de bain, faïence murale de salle de bain, robinetterie pour lavabos, vasques, douche et bain-douche, douchettes, ensemble de douche, colonnes d'hydromassage, articles de cuisine à savoir ustensiles de cuisines, assiettes, verres, vases, robot de cuisine, électroménagers, meubles de cuisine, éviers à encastrer ou à poser, robinetterie pour évier, carrelage mural de cuisine, poubelles, bacs à laver, câbles, fils, gaines, boîtes de dérivation, boîtes de connexion, tableaux électriques, appareillage, conduits et fixations, appareils pour le traitement de l'air, appareils de ventilation mécanique, contrôle en kits, grilles d'aération, aérateurs, hottes, hottes cheminées, appareils de climatisation, appareils de ventilation, satellite, récepteur TNT, connectiques à savoir, câbles PC, câbles, réseaux, câbles HIFI, câbles télé et vidéo, antennes, mâts et fixations, rallonges et fiches, enrouleurs, blocs multiprises, parafoudres, programmateurs, adaptateurs et multiprises, fiches et prises pour téléphone, appareillage spécifique, douilles, sonnettes, carillons, portiers de villas audio ou vidéo, motorisations pour portails et portes de garage, détecteurs de fumée, détecteurs de monoxyde de carbone, piles, piles rechargeables, chargeurs, torches, ampoules, tubes fluorescents ou incandescents, réglettes fluorescentes, incandescentes ou halogènes, spoterie en saillie, appliques et plafonniers, spots à encastrer, éclairage de cuisine LED, séries éclairage extérieur, projecteurs halogènes extérieur, hublots, spots à piquer, éclairage de chantier extérieur, spots extérieurs à encastrer, câbles d'installation pour spots extérieurs, cloisons et briques de verre, carrelage de sol intérieur, carrelage de sol extérieur, carrelage mural de salles de bain, carrelage mural de cuisine, ragréage à savoir enduits, enduits de finitions, mortier, colles, joints, plaquettes de parement, produits d'entretien, produits de peinture, préparation des fonds intérieurs, sous-couches intérieures et extérieures, peintures intérieures, crépis et enduits décoratifs, préparations des fonds extérieurs, peintures façades, peintures bois, fer, sol et toiture, produits pour le traitement du bois et pour la protection des bois extérieurs, revêtements muraux, outils de peintre et du tapissier, droguerie et produits d'entretien, kits de barres à rideaux, barres à rideaux en bois, stores intérieurs, store à bandes verticales, revêtement de sol stratifiés, revêtement de sol stratifié PVC, planchers en bois massif, parquets, plinthes, sous-couches pour revêtement de sol, revêtement PVC, barres de seuil, panneaux en bois, dalles de plancher, lambris en PVC, lambris revêtus, lambris en bois, PVC et revêtus, tasseaux bruts, planches brutes, tasseaux rabotés, planches rabotées, colles à bois et pistolets à silicone, moulures de bâtiment, plinthes en bois massif, lames à volets, kits de rayonnage acier, kits d'étagères et d'armoires, kits d'étagère en bois, étagères, bacs et coffres de rangement, portes de placards, aménagement de placard, dressing, tablettes, poubelles et conteneurs, rangements de garage, plateaux de bureau, tréteaux d'aménagement, rangements de cuisine et placard, porte-manteaux, outillage, perceuses sans fil, perceuses filaires, perforateurs et marteaux, meuleuses, scies sauteuses, scies circulaires, scie égoïnes, défonceuses, ponceuses, rabots électriques, décapeurs thermiques, machines pour le bois, machines pour le fer, forets matériaux, mèches à bois, forets à métaux, coffrets métaux, coffrets matériaux, scies cloche, lames pour scie circulaire, lames pour scie sauteuse, lames pour rabot et scie scorpion, fraises pour perceuses et défonceuses, abrasifs pour ponceuses triangulaires et multiformes, abrasifs pour ponceuses excentriques, abrasifs pour ponceuses à bandes, cales pour ponçage manuel, disques matériaux à savoir, coffrets à outils ; disques métaux (parties d'outils), disques diamant (parties d'outils), disques spécifiques (parties d'outils), brosses, brosses à main, pistolets basse pression, machines à peindre, appareils de soudure électrique, appareils de soudure à flamme, compresseurs, outils pneumatiques, raccords pneumatiques, groupes électrogènes silencieux, groupes électrogènes de chantier, jerrycans, lubrifiants, tournevis et embouts, pinces et serre-joints, clés, coffrets contenant des douilles, marteaux, scies, ciseaux à bois, râpes, limes, rabots, outils d'assemblage, cutters, outils de mesure, outils de niveaux, outils de démolition, outils de coffrage, martellerie, pelles, outils de terrassement, règles de maçonnerie, taloches, platoirs, truelles, outils de finition, auges, seaux, lève plaque, coupe-carreaux, peignes, maillets, battes, raclettes, pinces, tenailles, outils de plomberie, coffrets contenant des articles de plomberie, articles pour la protection des yeux, articles pour la protection respiratoire, articles pour la protection de la tête et des oreilles, articles pour la protection des mains, articles pour la protection des genoux et du dos, boîtes en plastique, boîtes en métal, porte-outils, établis, étaux, palans, escabeaux, échelles, échafaudages, nettoyeurs haute-pression, aspirateurs, tuyaux, raccords, dévidoirs, surpresseurs, pompes de surface, pompes vide-cave, pulvérisateurs, articles de quincaillerie, clouterie, visserie, boulonnerie, articles de fixation et d'assemblage, articles de quincaillerie du bâtiment, serrures, boîtes aux lettres, câbles, chaînes, cordes, sandows, articles de piètement et de roulement, quincaillerie d'ameublement, poignées de portes et de fenêtres ; présentation de produits et de services pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services, à savoir des produits et des offres de services relevant des domaines du bricolage, du jardinage et de l’aménagement de la maison, des coffrets-cadeaux, des bons d'achat, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, du séchage, de la ventilation, de la climatisation, des installations sanitaires, de la réfrigération, du mobilier, des arts de la table (y compris les couverts et la vaisselle), du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, de la cuisine (y compris les ustensiles, les récipients et les accessoires de cuisine, les appareils et instruments de cuisson, et l’ameublement), de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, de l'horticulture, de l'arboriculture, des semences (graines), des animaux (y compris les animaux domestiques ou de compagnie), de l'outillage, de la quincaillerie, de la construction, du pesage, du mesurage, de l'électroménager, de l'audiovisuel, des équipements pour le traitement de l'information, et de l'électricité (à savoir, appareils ainsi que leurs éléments constitutifs et leurs accessoires, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces produits et ces offres de services par tout moyen, y compris via une application mobile ou sur un site Web marchand ; services d'abonnement à un catalogue général de marchandises ; services d'abonnement à un site Internet permettant de faire ses courses en ligne ; traitement administratif de commandes d'achat ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; consultation et aide pour la direction des affaires ; facturation ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d’événements, de tirage au sort, de tombolas et de jeux, à buts commerciaux et/ou publicitaires ; conseils commerciaux, informations commerciales, analyses commerciales et expertises commerciales, en particulier dans les domaines du bricolage, de l’aménagement et de l'amélioration de l’habitat, du jardinage, de la construction, de la décoration intérieure et extérieure, de l'architecture et de l'outillage ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la réalisation de simulations tarifaires ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux, notamment de construction, d'installation, de pose, de réparation, de rénovation et d’entretien ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection d’artisans et de professionnels ; sélection et présentation commerciale de produits, de services, d’artisans et de professionnels ; services de mise en relation commerciale de consommateurs avec des professionnels, notamment aux fins de permettre à des consommateurs ayant acheté un produit de trouver un professionnel pouvant procéder à la pose ou à l’installation dudit produit ; services d’intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation de consommateurs avec des professionnels, notamment aux fins de permettre à des consommateurs ayant acheté un produit de trouver un professionnel pouvant procéder à la pose ou à l’installation dudit produit ; services de mise en relation commerciale, d'une part, de prestataires de services et, d'autre part, de consommateurs, notamment aux fins de permettre à des consommateurs ayant acheté un produit de trouver un professionnel pouvant procéder à la pose ou à l’installation dudit produit ; promotion de produits et de services ; gestion administrative et commerciale de cartes cadeaux, de primes, de réductions et de cartes de fidélité ; services de programmes de fidélité ; gestion de programmes de primes, de réduction et de cartes de fidélité ; services administratifs de cartes de fidélité ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; expertises en affaires en matière de programmes de promotion des ventes et de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ; administration commerciale de programmes de promotion des ventes et de programmes de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités ;

Télécommunication ; services de télécommunication permettant la transmission de message, de conseils et d’informations dans le domaine du bricolage, du jardinage et de l’aménagement de la maison ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues et de tests de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique ; transmission de courriers électroniques, ainsi que de messages (notamment électroniques) notamment destinés à informer leurs destinataires d'offres promotionnelles dans les domaines du bricolage, du jardinage et de l’aménagement de la maison ; organisation et conduite de forums de discussion sur Internet dans les domaines du bricolage, du jardinage et de l’aménagement de la maison ; fourniture d'accès à des services en ligne (par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs) dans le domaine du bricolage, du jardinage et de l’aménagement de la maison ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités ;

Organisation d'expositions, de manifestations, d’événements, de concours, de tirages au sort, de tombolas et de jeux à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de forums de congrès et de séminaires ; services de loisirs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; éducation ; formations ; formations pratiques destinées à des amateurs et à des professionnels dans les domaines du bricolage, de la décoration d'intérieur et du jardinage ; organisation et conduite d'ateliers et de formations ou de stages ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, du jardinage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments ; organisation et conduite de forums de discussion en réel dans le domaine du bricolage, du jardinage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments ; publication, notamment sur Internet de petites annonces notamment pour les divertissements, les loisirs, le travail, le bricolage, les matériaux de construction, le jardinage, la décoration et l'aménagement d'intérieurs, la construction et la rénovation de bâtiments ; édition et publication de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; édition et publication de sites Web ; édition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, de prospectus, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des logiciels, des programmes multimédias ; informations, conseils et consultations relatifs à l'ensemble des services précités.