Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTO DRIVE
KINGFISHER FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4133430
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2024
CASTO DRIVE de KINGFISHER FRANCE

Présentation de la marque CASTO DRIVE

Déposée le 13 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KINGFISHER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CASTO DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KINGFISHER FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS cedex 9 - France.

La marque CASTO DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTO DRIVE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

KINGFISHER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NP , PRIVILIFE , ECOMAISON BRICO DEPOT , HAPPY WEEK-END BRICO DEPOT , LE LABOBRICO DEPÔT , FESTIVAL DES IDEES NOUVELLES , CASTORAMA , , COLOURS , COOKE & LEWIS


KINGFISHER FRANCE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France - SIREN 300500766


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS cedex 9 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749317 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Publicité, publicité sur catalogue, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution d'échantillons ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires virtuelles à buts commerciaux, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; démonstrations de produits, gestion de fichiers informatisée ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; diffusion de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant le bricolage, les matériaux destinés au bricolage, les matériaux de constructions, les matériels électriques et électroniques, systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, services de promotion des produits pour le compte des tiers, conseils commerciaux dans l'achat de produits et matériaux destinés au bricolage, de matériaux de construction, de matériel électrique et électronique ; facturation ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; services d'abonnement à un catalogue général de marchandises ; services d'abonnement à un site Internet permettant de faire ses courses en ligne ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur leur transport) permettant aux clients de voir, de commander et d'acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou sur toute autre forme de media de télécommunication les produits ci-après, services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant Internet ou tous moyens électroniques de commande à distance les produits ci-après et services d'abonnement à un site Internet permettant aux clients de commander en ligne et de les retirer en magasin les produits ci-après : articles de quincaillerie, articles de visserie, de clouterie, de boulonnerie, articles de fixation, d'assemblage et de collage, cordes, sangles et chaînes, boîtes aux lettres, articles de piètement et de roulement, quincaillerie du bâtiment, quincaillerie et serrurerie du meuble, serrurerie, coffres et cadenas, cornières, appareils électriques à savoir : audiovisuels, appareils et accessoires pour l'installation de câblage et de raccordement, appareils et accessoires pour l'installation de coffrets électriques et de coffrets de protection, appareils et accessoires pour installation encastrée, appareils et accessoires pour installation en saillie, appareils d'automatisation et de sécurité, appareils de sécurité active, modems, sonneries, carillons et portiers de villa, appareils extincteurs, appareils de télécommunication, tableaux électriques, appareils d'automatisme, appareils de branchement dans le domaine de la téléphonie et de l'informatique, piles, accumulateurs et boîtiers d'éclairage, appareils de réception, interrupteurs et prises électriques, multiprises, rallonges et adaptateurs, appareils de raccordement électrique, lampes, torches, piles et ampoules, paraboles, démodulateurs, appareils de chauffage d'appoint, de chauffage central, de chauffage électrique, cheminées, poêles, appareils de climatisation, appareils de régulation, appareils pour le traitement de l'air, appareils de ventilation, outillage et outils à savoir : consommables, gros outillages fixes, outils électroportatifs, et de surfaçage ; appareils de nettoyage, échelles, escabeaux, marchepieds, gros outillages d'atelier, groupes électrogènes, récipients et lubrifiants, appareils et outils pour la soudure, établis et rangements, outils de mesure et de traçage, outillage à main, outillage de précision, compresseurs, outils à main d'assemblage, outils de bâtiment et vêtements de travail et de protection, chaussures de sécurité, palans, appareils à souder à gaz, fers à souder à gaz, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, aspirateurs, laveurs de vitres, machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, machines agricoles, machines-outils (à l'exclusion des machines à scier, outils de coupe appropriés, machines à affûter les outils de coupe, magasins de stockage, dispositifs de transport, d'enlèvement et d'emmagasinage pour magasins de stockage, machines et matériels pour le triage, la palettisation, l'ébavurage, le nettoyage et le traitement final des matériaux, convoyeurs à rouleaux, machines de bottelage des matériaux et d'empaquetage pour assurer leur conditionnement et leur transport, dispositifs de marquage), moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes de vidage, pompes de vidange, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), groupes électrogènes, articles pour la peinture à savoir : préparations pour les murs et les plafonds, droguerie, peintures, colorants et pochoirs, peintures sous-couche pour les murs, résines de réparation, bois extérieur, bois intérieur, préparation pour le bois, colles, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier, vernis, couleurs et laques (à l'exception des isolants), métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et produits pour enlever la peinture, articles de décoration intérieure à savoir : accessoires et garnitures pour papier peint, textile, articles pour l'encadrement, articles pour les beaux-arts, articles d'éclairage, sources lumineuses, éclairage intérieur, éclairage extérieur et ampoules, papier peint, autocollants et décors du mur, rideaux et voilages, coussins, fibre de verre et revêtements muraux, stores, barres à rideaux, poignées, boutons de meubles, poignées et décors de portes, affiches, cadres et miroirs, anneaux, crochets, patères, tringles à rideaux métalliques et non métalliques, galets, rails pour rideaux et embrasses non en matières textiles, articles de plomberie et traitement de l'eau, articles en cuivre pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau, l'alimentation en gaz, outils de plomberie, parquets, sols stratifiés, sols en PVC, moquettes, dalles et lames, paillassons, carrelages de sol, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, meubles pour premier équipement, plans de travail, robinetterie, éviers, hottes aspirantes, hottes d'aération, articles pour le rangement de pièces utilitaires, le rangement de pièces à vivre, fermetures de placards, aménagement de placards, plateaux et tréteaux, matériel pour l'hydrothérapie, pour la douche, robinetterie, gros sanitaires, meubles de salles de bain, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, siphons, porte-serviettes chauffants, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, porte-serviettes non chauffants et porte-savons ; matériaux pour la construction et la rénovation, matériaux pour la construction, cloisons, matériaux pour l'isolation, bois de charpente, couverture légère, couverture lourde, matériaux pour l'assainissement, pour l'étanchéité, colles et matériaux pour l'évacuation et la récupération d'eau de pluie, tuiles, gouttières, bétonnières, dallage extérieur, bordures de séparation, bois d'extérieur, barbecues, fours et grilloirs, stores de terrasse, portails, clôtures et piliers, portes de garage, menuiseries extérieures, fenêtres et fenêtres de toit et boîtes à lettres ni en métal ni en maçonnerie, bois brut et raboté, moulures brutes, moulures décoratives, corniches, panneaux, panneaux décoratifs, plaquettes de parement, planchers, lambris, accessoires pour parquets stratifiés, accessoires pour la pose du carrelage, lambris ; plafond, menuiseries intérieurs, vitrerie et stores, articles pour l'aménagement extérieur à savoir : accessoires et consommables pour le barbecue, équipements et accessoires pour piscines, mobiliers de jardin, coussins, parasols, tonnelles, pergolas, jeux d'enfants, bassins, piscines, produits d'entretien pour piscines, luminaire extérieur, matériels de jardin motorisés, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, balais à gazon, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, brouettes, pneus de brouettes, chariots de jardin, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, serres, produits de bricolage, portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, poterie, appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, jardinières, balconnières, serviteurs de jardin, treillages et treillis, appareils et instruments d'arrosage, tuyaux d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, supports de plantes, gants de jardinage, cordeaux de jardin, silos, pièges pour animaux, grillages, pompes de relevage, pompes de forage, décorations de Noël, articles de spa et de sauna, matériels de manufacture à savoir : matériels motorisés, équipements du jardin, grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, outillages du jardin et matériels d'arrosage, abris et serres, bois de jardin et treillages, grillages et bassins, semences, plantes de marché couvert, plantes d'intérieur et plantes artificielles, plantes de pépinière, poteries, engrais et produits de phytothérapie, terreaux et amendements, terreaux, fumures, tourbes (engrais), terres végétales et cires à greffer les arbres, articles pour animaux, articles audiovisuels et multimédias, articles de librairie, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux), librairie pour le jardin, librairie pour les loisirs, librairie pour la maison et présentoirs, produits d'entretien, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, diluants, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, produits vitrificateurs, lasures, préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, sacs poubelle, désodorisants, brosserie de ménage, produits d'entretien, matériels de rangement, étagères, bibliothèques et meubles de rangement, matériels de rangement de garage, de cave et de cellier, boîtes de rangement, plateaux et tréteaux, portes de placard et fixations, placards et armoires non montées, tablettes, produits métalliques à savoir matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, boîtes à outils, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres transportables, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, piquets, grillages, tubes, poignées de portes, portes, verrous, coffres-forts, chevilles, boîtes aux lettres, câbles non électriques, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, cornières, clés, quincaillerie, lambris, tuiles, produits non métalliques à savoir tuyaux flexibles, matériaux de construction, verres isolants, tuiles, ardoises, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, volets, charnières, caniveaux, corniches, cornières, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, loquets, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement, paniers, charnières, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, étagères, vannes (autres que parties de machines), cuves, coussins (non à usage médical), patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches, paniers à bûches, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir bibelots (petits objets décoratifs), objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles (objets pour la décoration), figurines (statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, articles de cuisine à savoir : éléments pour encastrable, électroménagers ; tabletterie, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), articles de salles de bain à savoir : accessoires de salles de bain et toilettes, cuvettes, vasques, auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, seaux, cireuses non électriques, poignées de portes, séchoirs à lessive, ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sangles pour la manutention de fardeaux, filets et films de protection pour cultures, fils à usage textile, feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en matière textile, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, nasses ; matériaux pour le bâtiment dont poudres et agrégats ; statues ou statuettes en métaux communs ; ferraillage ; machines pour la métallurgie ; pulvérisateurs ; pompes d'arrosage ; marteaux pneumatiques ; commandes pneumatiques pour machines ; transporteurs pneumatiques ; outils de bricolage ; perforateurs ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; crics à main ; ciseaux ; décolleuses ; décapeurs ; marteaux ; grattoirs ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie) ; outils de carreleurs ; cutters ; forets ; tournevis ; instruments à main pour abraser, limer, poncer, affûter, aiguiser, découper ; burins ; râpes (outils) ; rabots ; maillets ; arracheuses (outils) ; ceintures porte-outils ; pistolets (outils) ; équerres (outils) ; serre-joints (outils) ; spatules (outils) ; coupe-tubes (outils) ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs (à l'exclusion des ordinateurs pour la commande de machines à scier et pour le fonctionnement et l'administration des magasins de stockage ; butées de mesure ; systèmes de contrôle mécaniques, électriques et électroniques pour les matériels suivants : cassettes, châssis d'empilage, palettes et magasins de transport en métal pour la manipulation des matériaux devant être sciés, transportés ou stockés, machines à scier, outils de coupe appropriés, machines à affûter les outils de coupe, magasins de stockage, dispositifs de transport, d'enlèvement et d'emmagasinage pour magasins de stockage, machines et matériels pour le triage, la palettisation, l'ébavurage, le nettoyage et le traitement final des matériaux, convoyeurs à rouleaux, machines de bottelage des matériaux et d'empaquetage pour assurer leur conditionnement et leur transport, dispositifs de marquage) ; genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques) ; gants de protection ; visières et lunettes de protection ; programmateurs ; thermomètres non à usage médical ; télécommandes ; appareils à souder électriques ; prises de courant ; boîtes de dérivation ; disjoncteurs ; câbles et fils électriques ; antennes ; masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle) ; casques de protection ; compteurs et tableaux électriques ; batteries ; satellites ; électrovannes ; pompes à incendie ; pieds à coulisse ; cache-prise ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; jauges ; fils à plomb ; fusibles ; appareils radio pour envoyer des messages ; répondeurs ; télécopieurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles) ; humidificateurs ; diables ; adhésifs pour la papeterie et le ménage ; articles de bureaux ; cire à cacheter ; caoutchouc ; gommes ; gutta-percha ; amiante et mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (semi-finies) ; matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler ; feutre pour l'isolation ; rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage) ; isolants ; joints ; matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles ; ciment ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; feutre pour la construction ; ponts en bois ; claustras en bois ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; boiseries ; poteaux ; bacs à sable pour la construction ; sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; canisses, enduits.

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique ; organisation et conduite de forums de discussion sur Internet dans le domaine du bricolage, du jardinage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments.

Transport de marchandises, emballage, emmagasinage, et stockage de marchandises, conditionnement de marchandises, dépôt et déchargement de marchandises, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ou sur Internet, affrètement, remorquage, déménagement de mobilier, location de véhicules, location d'entrepôts, information en matière de transport et de livraison.