SEVEN-SEAS
Présentation de la marque SEVEN-SEAS
Déposée le 3 juin 1992 par la société KING RECORD KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEN-SEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEVEN-SEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVEN-SEAS est expirée depuis le 3 juin 2022.
KING RECORD KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220017 - Publication au BOPI 2002-04-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575642 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499382 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16