Déposée le 27 janvier 1999 par la société étrangère KING JIM CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Z.ART »
Le déposant est la société étrangère KING JIM CO domicilié(e) 10-18, Higashi-Kanda 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo,Japon (dossier no 2389238) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2389238) - 92703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KING JIM CO., LTD. Société de droit japonais - 10-18, Higashi-Kanda 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo,Japon (dossier no 2389238) - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2389238) - 92703 - France
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389238 - Publication au BOPI 2008-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Clichés à adresse, timbres à adresse, albums, faire-part (papeterie), biblorhaptes, classeurs à pince, articles pour reliure, serre-livres, boîtes en carton ou en papier, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coffrets à timbres (cachets), catalogues, agrafes de bureau, dossiers (papeterie), fourniture pour le dessin, classeurs (articles de bureau), chemises (papeterie), supports à timbres (cachets), fiches (papeterie), répertoires, tampons encreurs, rubans encreurs, chemises pour documents, corbeilles à courrier, carnets articles de bureau (à l'exception des meubles) papier (à l'exception du papier à cigarettes, à polir, à sinapismes, papier absorbant, pour la pipe, papier alluminé, papier antimite, papier autovireur (photographique), papier barytique, papier chimique pour essais, papier de construction, papier de tournesol, papier de verre (verré), papier diazo, papier émeri, papier isolant, papier nitré, papier photométrique, papier pour condensateurs électriques, papier pour la photographie, papier pour photocalques, papier pour teindre les oeufs de Pâques, papier réactif, papier sensible, papier abrasif, papier d'amiante, papier pour tenture, papier peint), crochets de bureau, attaches papier, photographies, appareils pour le collage des photographies, emporte-pièce (articles de bureau), fournitures scolaires (papeterie), tampons pour sceaux, plaques à timbrer, papeterie, cavalier pour fiches, rubans pour machines à écrire, machines à écrire, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), étiquettes non en tissu, cassette de rubans encreurs pour machine à écrire électroniques, timbres à nom électroniques, timbres électroniques, timbres (cachets), coffrets pour disquettes souples, boîtes à disquettes souples, auto-découpeur pour étiquettes.
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