Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DA VINCI
Numéro de dépôt :
1652971
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2001
Présentation de la marque DA VINCI
Déposée le 28 mars 1991 par KING JIM CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DA VINCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DA VINCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA VINCI est expirée depuis le 28 mars 2001.
KING JIM CO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36