Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSWELL
Numéro de dépôt :
1566195
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1999
Présentation de la marque TRANSWELL
Déposée le 1 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KING ARTHUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement de dénomination n°47051 - Publication au BOPI 1990-22