Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) KINDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STEM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KINDY domicilié(e) 37 rue des Bonnetiers - 60220 - MOLIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 402 191 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KINDY, société anonyme à Directoire - 37 rue des Bonnetiers - 60220 - MOLIENS - France - SIREN 379402191
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163349 - Publication au BOPI 2000-01-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447112 - Publication au BOPI 2007-01-23
Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206992 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200188 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 27 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294262 - Publication au BOPI 2000-01-27
Inscription le 30 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364938 - Publication au BOPI 2003-01-30
Renouvellement avec limitation le 16 février 2010 n°2431301 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16
Fils. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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