Déposée le 31 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) KINDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « miss Achile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KINDY domicilié(e) - 60220 - MOLIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 402 191 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque miss Achile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KINDY, Société anonyme - 60220 - MOLIENS - France - SIREN 379402191
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Inscription le 20 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615584 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-20
Inscription le 30 décembre 2013 - Concession de licence n°615668 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 30 décembre 2013 - Concession de licence n°615667 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549424 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, cannes ; fouets, sellerie ; portefeuilles ; portes-monnaies non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; serviettes et porte-documents ; coffrets ou trousses destinés à contenir des affaires de toilettes ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir ou imitation du cuir). Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; tricots, linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de toilette, mouchoirs, rideaux, couvertures de lit, couvre-lits, tentures murales en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes, bas, collants, bonneterie, lingerie, sous-vêtements, vêtements de nuit, chemises, t-shirts, pull-overs, chandails, maillots de bains, robes, écharpes, foulards, gants, chaussons, ceintures.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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